COMITE D'ORGANISATION DES COURANTS DE LA LIBERTE, ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de dépôt :
3807567
Date de dépôt :
17/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2021
Présentation de la marque LA ROCHAMBELLE
Déposée le 17 février 2011 par l'association loi 1901 COMITE D'ORGANISATION DES COURANTS DE LA LIBERTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA ROCHAMBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-10 du 11 mars 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 COMITE D'ORGANISATION DES COURANTS DE LA LIBERTE domicilié(e) ESPLANADE GENERAL EISENHOWER BP 55026 - 14050 - CAEN CEDEX 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 973 650 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE D'ORGANISATION DES COURANTS DE LA LIBERTE domicilié(e) ESPLANADE GENERAL EISENHOWER BP 55026 - 14050 - CAEN CEDEX 4 - France.
La marque LA ROCHAMBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROCHAMBELLE est expirée depuis le 17 février 2021.
COMITE D'ORGANISATION DES COURANTS DE LA LIBERTE a également déposé les autres marques suivantes : I R ROCHAMBELLE
COMITE D'ORGANISATION DES COURANTS DE LA LIBERTE, ASSOCIATION LOI 1901 - ESPLANADE GENERAL EISENHOWER BP 55026 - 14050 - CAEN CEDEX 4 - France - SIREN 399973650
COMITE D'ORGANISATION DES COURANTS DE LA LIBERTE - ESPLANADE GENERAL EISENHOWER BP 55026 - 14050 - CAEN CEDEX 4 - France
Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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